De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "gesonderte Aufstellung" – Dictionnaire français-allemand et moteur de recherche de traductions françaises.

étendues, notamment en matière de finances publiques locales à travers l’octroi de mer. La réforme constitutionnelle du 28 mars 2003 crée par la suite la dénomination de « département et région d’outremer » : la Martinique devient un - . Au même titre que

Tunisie: L'expérience du pays avant-gardiste en matière de consécration des droits de la femme La Presse Tunisie: Cité des sciences - Les nouvelles technologies plus que jamais présentes et ...

Lamballe - Haras national de Lamballe. Lieu de spectacles, sports et loisirs à environ 18.28 kms de Erquy Créé en 1825, Le Haras national de Lamballe abrite sur son site des écuries hébergeant notamment des étalons de trait et postier bretons, une carrière immense, des selleries, une remise à voiture hippomobile ainsi qu’un patrimoine végétal d’exception.

Cote d'Ivoire: Plus de 80% de la population ivoirienne consomme de l'eau contaminée par la matière fécale Cote d'Ivoire: Réligion Catholique - Ce mercredi , la fête de la ...

La « productivité des ressources » rapport entre le PIB et la consommation de matières premières a déjà cru en France, selon l’INSEE, de plus de 50 % depuis 1970 mais le haut niveau des cours et la logique du développement durable imposent de réaliser de nouveaux gains en la matière. Proposition n° 5 : engager un effort massif d’innovation Comme le soulignait l’avis déjà ...

Il n'en reste pas moins urgent d'inverser le processus de recul des parts de marché ACP en apportant un appui technique aux professionnels, depuis la production jusqu'aux ports et aéroports d'embarquement, en vue notamment: d'améliorer les rendements, à l'aide de matériel végétal performant, et de méthodes de culture intensives au niveau de vergers commerciaux; d'allonger la présence ...

Les nouvelles avancées en matière d'enroulement permettent à Smalley de concevoir et de fabriquer des ressorts ondulés et anneaux d’arrêt Spirolox d’un diamètre de 4 mm. Les séries C et CM sont les gammes de produits les plus récentes a être étendues grâce à l'amélioration des capacités de production de …

Ainsi, l'objet de notre étude n'est pas de recenser et de commenter la jurisprudence de l'OMC en matière de propriété intellectuelle, même si cette dernière nous permettra de temps en temps d'illustrer nos analyses, mais, d'étudier la procédure ou du moins le mécanisme de règlement des différends de la propriété intellectuelle au sein de l'OMC, d'analyser et de commenter les ...

La constitution d’une base de connaissances sur ce pays 48, l’exploitation de sources professionnel48 Sionneau B., Base de connaissances sur le Viêt Nam, Groupe ESC BX, 1994 2 Tomes : 385 pages. Cf. détails dans bibliographie. Bernard Sionneau, Risque-pays et prospective internationale…

appelle de ses vœux une PAC durable, qui aide activement les agriculteurs et les encourage, par ses mesures, à procurer plus d’avantages environnementaux et climatiques ainsi qu’à mieux faire face à la volatilité et aux crises; demande à la Commission d’analyser la contribution de la réforme de la PAC aux engagements de l’Union européenne en matière d’environnement, de ...

3. Matière première. 1 matériel de base en aluminium: feuille d'alliage d'aluminium de haute résistance. 2 matériau de noyau de PE: polyéthylène basse densité non toxique. 3 film protecteur. 4 revêtement extérieur: revêtement de PVDF, PE . 4. Qualité: 1 sous un climat naturel, le revêtement de …

L'article 39, paragraphe 1, dispose en effet que « si, sur la base du suivi continu des engagements pris par la Bulgarie et la Roumanie dans le cadre des négociations d'adhésion, et notamment dans les rapports de suivi de la Commission, il apparaît clairement que l'état des préparatifs en vue de l'adoption et de la mise en œuvre de l'acquis en Bulgarie et en Roumanie est tel qu'il ...

La solicitud de Turquía debe evaluarse sobre la base de los siguientes criterios: ... . . Moi, je dis que les présidents africains, ... en matière plastique ou en papier roulé, portant à une ou à chaque extrémit ...

Au cours de la réunion de la Délégation du 25 septembre 2002, la Délégation a levé la réserve d'examen parlementaire, en apportant son soutien aux positions défendues par le gouvernement français dans les négociations communautaires en cours sur un texte dont la portée restera, semble-t-il, limitée, et en recommandant que la préservation de l'unité familiale soit étendue aux cas ...

contrairement à certains États membres qui continuent de manquer de transparence et dont la politique en matière d'exportation d'armements est mue par des considérations à court terme, nous, députés européens, pensons que l'UE doit avoir une politique commune, efficace et crédible en la matière, qui respecte les valeurs fondamentales, en particulier les droits de l'homme, et soit ...

Bénin - AfriMAP

ACP. Autorité de Contrôle Prudentiel. ... Base de répartition en charpente sous un étaiement, une cage de cloches, ... généralement en matière plastique, utilisé pour réaliser une discontinuité entre deux parties de profilés en aluminium afin d'en améliorer les performances thermiques.

Full text of "Le problème du devenir et la notion de la matière dans la philosophie grecque depuis les origines jusqu'à Théophraste" See other formats ...

Depuis son introduction en 2002, l’euro est la cible de groupes criminels attirés par une monnaie stable et au taux d’inflation faible. Les États membres, participants à l’installation d’une monnaie commune ont dû mettre en place des règles communes judiciaires ainsi qu’une coopération policière afin de pouvoir lutter efficacement contre tous les actes criminels.

0 20'' a également son importance pour certains ressortissants étrangers: contrairement aux citoyens et citoyennes suisses ainsi qu'aux ressortissants étrangers qui leur sont assimilés en raison de l'accord de libre circulation des personnes ou d'un accord bilatéral en matière d'assurances sociales, les ressortissants de pays avec lesquels la Suisse n'a pas signé d'accord n'ont droit ...

considère que l'Union ne peut pas être le seul espace intégré où la question de l'énergie, et en particulier de la palette énergétique, ne serait pas considérée comme une question stratégique sur son territoire et vis-à-vis de ses partenaires; considère que les initiatives dans le domaine de l'énergie doivent être entreprises dans l'Union sur la base d'une étroite coordination ...

Enfin, la mise en place de lignes de crédit pour le financement des besoins en fonds de roulement Banque Européenne d'Investissement, crédit mauricien, fonds subsaharien et dons japonais ainsi que celle d'un fonds de garantie destiné à sécuriser les crédits de relance de l'économie devront atténuer les problèmes que rencontrent les investisseurs en matière de financement.

Le total des sorties de trésorerie au titre des avantages du personnel futurs pour 2012 se chiffrait à 48,5 millions de dollars 52,2 millions de dollars en 2011, soit 38,6 millions de dollars 43,1 millions de dollars en 2011 en cotisations de la Banque à ses régimes de pension et 9,9 millions de dollars 9,1 millions de dollars en 2011 en sommes versées directement aux ...

L’amélioration de la performance fiscale constitue l’un des défis de développement pour les pays africains. Dans sa publication récente sur les recettes publiques en Afrique, l’OCDE indique que la mobilisation des recettes fiscales est en progression, se situant à 19,1% du PIB en moyenne pour les pays étudiés, mais demeurent en retrait par rapport à la performance d’autres ...

Les fichiers des Classiques des sciences sociales ne peuvent sans autorisation formelle: - être hébergés en fichier ou page web, en totalité ou en partie sur un serveur autre que celui des Classiques. - servir de base de travail à un autre fichier modifié ensuite par tout autre moyen couleur, police, mise en page, extraits, support, etc..., Les fichiers .html, .doc, .pdf, .rtf, .jpg ...

En matière de démarchage à domicile, le consommateur est protégé par la loi du 22 décembre 1972, plusieurs fois modifiée et, désormais, intégrée dans les articles L. 121-21 et suivants du code de …

European Commission - Press Release details page - Bruxelles, 15 Juillet 1997 Table des matières A. INTRODUCTION a Préface Demande d'adhésion Contexte dans lequel s'inscrit l'avis Contenu de l'avis b Relations entre l'Union européenne et la Lituanie Contexte historique et géopolitique Positions adoptées par la Lituanie concernant l'Union européenne Relations contractuelles Stratégie ...

La loi nouvelle crée notamment une nouvelle incrimination des actes de recrutement, même non suivis d'effet, en vue de participer à une association de malfaiteurs à visée terroriste ou de commettre des faits de nature terroriste : "Le fait d'adresser à une personne des offres ou des promesses, de lui proposer des dons, présents ou avantages quelconques, de la menacer ou d'exercer sur ...